SPANC

 La commune de Sainte-Consorce a transféré sa compétence Assainissement Collectif et non Collectif (SPANC) par déli

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Plan de Prévention des Risques Naturels et Technologiques

L’obligation d’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et techno

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Lutte contre les cambriolages

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Cartes du bruit

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de la commune de Sainte-Consorce En application de la Dir

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Bulletins municipaux

Bulletin Municipal Janvier 2011 Bulletin municipal 2011 Publiez sur Calaméo ou explorez la bibliothèque. BREVE N° 11

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Projets

Contenu bientôt disponible

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Compte-rendus 2012

17-01-2012  28-02-2012 13-03-2012 24-04-2012 05-06-2012  03-07-2012 CR18092012 CR06112012  CR11122012     &

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Compte-rendus 2015

CM 15 décembre 2015 CR CM03112015  CR CM 22092015 20-01-201510-03-201528-04-201507-07-2015  

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Arrêtés municipaux

Communiqués Divers L’arrosage est interdit en cas de période de sécheresse de 8 h à 22 h Le brûlage des déchets

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Nouveaux Arrivants

Vous arrivez à Sainte Consorce, pensez à : Faire votre changement d’adresse : sur votre carte grise (obligatoire) da

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