zoom- zoom+ taille original Accueil
Informations légales

Mentions légales

L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Mairie de Sainte-Consorce :

Sainte-Consorce
Rue Verdun
69280 SAINTE-CONSORCE – France
Tél. : + 33 (0) 4.78.87.01.12
Fax : + 33 (0) 4.78.87.85.92
contact@mairie-sainteconsorce.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur JEAN-MARC THIMONIER en sa qualité de maire.

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conception

Ce site a été conçu par la société
MonClocher.com – Conception de sites web communes et mairies
2, rue de Beauregard
49300 Cholet
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
Fax. +33 (0)2 52 45 00 11
RCS Angers 790 244 438

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Sainte-Consorce. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Sainte-Consorce dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Sainte-Consorce est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Sainte-Consorce (voir coordonnées plus haut).

Crédit photos :

footer Liens
footer Horaires de mairie
footer Infos mairie

Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi

 

9h-12h
9h-12h 
9h-12h
9h-12h
9h-12h / 14h-18h

 

 

 

 

 

4 rue de Verdun

69280 – Sainte-Consorce

Tél. : 04 78 87 01 12

Fax. : 04 78 87 85 92

contact@mairie-sainteconsorce.fr

Carte