zoom- zoom+ taille original Accueil

Accueil > Mairie > Urbanisme

Urbanisme précédent suivant
ASSAINISSEMENT – SIAHVY et SPANC
La commune de Sainte-Consorce a transféré sa compétence Assainissement Collectif et non Collectif (SPANC) par délibÃ

Lire la suite de ASSAINISSEMENT – SIAHVY et SPANC Lire la suite
NOUVEAU : vos demandes d’autorisation d’urbanisme dématérialisées !
Depuis le  1er janvier 2022, pour toute demande d’autorisation d’urbanisme (certificat d’urbanisme, déclaration

Lire la suite de NOUVEAU : vos demandes d’autorisation d’urbanisme dématérialisées ! Lire la suite
Urbanisme : tout savoir sur vos démarches….
Lorsque l’on veut faire des travaux sur sa maison, certaines règles sont à respecter sous peine de sanctions. Pe

Lire la suite de Urbanisme : tout savoir sur vos démarches…. Lire la suite
PLU opposable au 25/09/2019 Lire la suite de PLU opposable au 25/09/2019
Arrêté permanent 2 2022 portant mise à jour PLU  suite à l’  arrêté préfectoral ddt 69 2022 03 24 00006

Lire la suite de PLU opposable au 25/09/2019 Lire la suite
SCOT schéma de cohérence territoriale
  Le Schéma de Cohérence Territoriale ou SCOT est un document d’urbanisme qui fixe, à l’échelle de plusi

Lire la suite de SCOT schéma de cohérence territoriale Lire la suite
Modification n°1 du PLU Enquête publique close
Rapport enquête publiqueRapport enquête publique (suite 1)Rapport enquête publique (suite 2)Rapport enquête publique

Lire la suite de Modification n°1 du PLU Enquête publique close Lire la suite
Instauration de périmètres d’études sur le centre-village
La commune de Sainte Consorce a instauré des périmètres d’études par délibération n° 12 du Conseil Municipa

Lire la suite de Instauration de périmètres d’études sur le centre-village Lire la suite
Document d’Aménagement Commercial (DAC)
Le Document d’Aménagement Commercial précise les orientations du volet commerce du Schéma de cohérence territorial

Lire la suite de Document d’Aménagement Commercial (DAC) Lire la suite
Cartes du bruit
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de la commune de Sainte-Consorce En application de la Dir

Lire la suite de Cartes du bruit Lire la suite
footer Liens
footer Horaires de mairie
footer Infos mairie

Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi

 

9h-12h
9h-12h 
9h-12h
9h-12h
9h-12h / 14h-18h

 

 

 

 

 

4 rue de Verdun

69280 – Sainte-Consorce

Tél. : 04 78 87 01 12

Fax. : 04 78 87 85 92

contact@mairie-sainteconsorce.fr

Carte