Révision du PLU

DOSSIERS D'ENQUETE PUBLIQUE CONSULTABLES DU LUNDI 19 OCTOBRE à 9h00 au VENDREDI 20 NOVEMBRE 2026 à 18h00

ENQUETE PUBLIQUE PLU

https://www.registre-dematerialise.fr/7667/

ENQUETE PUBLIQUE SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES

https://www.registre-dematerialise.fr/7668/

ARRET DE PROJET EN CONSEIL MUNICIPAL DU 25 02 2026

Procédure

délibération prescription révision

délibération PADD

bilan de concertation

bilan de concertation annexes

délibération Bilan et arrêt

ARRET_CM-25-02-2026

 

Rapport de présentation

rapport de presentation 1 compressed

rapport de presentation 2

rapport de presentation 3

rapport de presentation 4 resume

Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Padd

Règlement

Reglement ecrit

Reglement graphique 1

Reglement graphique 2

Reglement graphique 3

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Oap

Les annexes

Servitudes d’utilité publiques

Liste

carte

Annexes sanitaires

Assainissement 

Rapport annuel exercice 2024

Zonage eaux usées

Déchets 

Rapport annuel exercice 2024

Eau potable

Rapport annuel exercice 2024

Plan réseau

bilan besoin et ressources

Eaux pluviales 

Rapport schéma directeur et zonage

Zonage

Risques

Argile 

Plaquette construire en terrain argileux

Cartes

Mouvements de terrain 

Rapport PAC mouvements de terrains

Carte mouvements de terrains

PPRi 

Reglement PPRi

Carte PPRi

Rapport PPRi

Bruit

Arrêté préfectoral

Carte classement sonore des voies routières

Penap

Délibération

Rapport

Carte

Porter à connaissance

Porter à connaissance

Clotures, façades

délibération 1B 20 09 2016 instaurant le permis de démolir

délibération 1C 20 09 2016 instaurant DP pour ravalement façades

délibération 1D 20 09 206 instaurant DP pour clôture et murs

Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées

Carte

 

CONCERTATION - REVISION PLU - ETUDE PRE-OPERATIONNELLE CENTRE BOURG -

Documents de la concertation

Atelier de concertation 28 11 2024

Restitution du 13 mars 2025 des ateliers de concertation
Introduction
Chapitre 1 portrait de Sainte Consorce
Chapitre 2 cadre de vie
Chapitre 3 vitalité
Scénarios